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Le traité de Maastricht

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    Dans les années 1990 deux conférences ont eu lieu sur l’initiative du Communauté européen (CE). Ces conférences avaient pour bute de négocier et formuler de nouveaux traités pour développer la collaboration entre les états membres de l’Union européenne. La première de deux conférences était destinée à faire les premiers pas vers une union qui allait être non seulement économique, comme avant, mais aussi politique. La deuxième conférence était destiné à lancer et établir le chemin vers une union monétaire et économique. Le résultat de ces deux conférences, et du processus de négociation qui les a suivi, était le traité de Maastricht qui a été signé le 7 février 1992 par les 12 états membres. Le traité est entré en vigueur le 1ère novembre 1992 après des longues ratifications.[1]

    Le traité de Maastricht, également appelé le traité de l’Union, signifie une étape importante dans le développement de l’Union européenne, certains l’appelle même un pilier historique puisqu’il a impliqué un grand approfondissement du collaboration en établissant l’Union européenne, nouvelle organisation sous laquelle les collaborations précédents (CECA, CEE, EURATOM) ont été rassemblé. Cette nouvelle Union européenne à donc été crée par le traité de Maastricht et le traité a également regroupé le travail de l’Union autour de trois piliers qui résume son fonctionnement.[2]

    Le premier pilier compte le CE et tout ce que cette organisation impliquait auparavant (CECA, CEE, EURATOM). De plus, une renforcement et une élargissement a eu lieu par des changements dans les processus législatifs et par l’intégration des nouveaux domaines politique. Par exemple l’union monétaire est vu comme un allongement de la collaboration économique d’avant. Le deuxième pilier est constitué d’une nouvelle collaboration dans le domaine des politiques étrangères et de sécurité.[3]Avec le temps, on comptait que cela allait déboucher sur une défense européenne.[4]Le troisième et le dernier pilier compte un travail intergouvernemental dans les domaines sensibles de la justice et des affaires intérieurs comme la politique d’asile, les contrôles aux frontières extérieurs, l’immigration, la lutte contre le terrorisme etc.[5]

    Dans le traité de Maastricht, le principe de subsidiarité a aussi été mise en place. Il y a certains domaines que les états membres souhaitent mettre en commun et d’autres auxquelles ils préfèrent que l’UE ne participe pas. Le principe de subsidiarité et donc basé sur l’idée que « l’Union n’intervient que dans les domaines où chacun des États membres ne peut agir que de façon insuffisante ».[6]Concrètement, cela veut dire qu'il y a des domaines dans lesquelles les pays membres ont quasiment le droit exclusif de prendre des décisions, comme dans le domaine de l’éducation et le système de santé, et d’autre où l’Union européenne à une compétence exclusive, comme la politique de la pêche et la politique de concurrence et de douane.[7]

    Pour les citoyens, le traité de l’Union a également eu une grande importance puisque dans ce-même on a institué ce que signifie d’être citoyen de l’Union européenne, c’est-à-dire qu’on a clarifié que toute personne ayant la nationalité d’un état membre est également citoyen de l’Union européenne. D’avoir le status d’un citoyen européenne, ce qui complète mais ne substitue pas le citoyenneté national, impliqué « le droit de vote et de l’éligibilité aux élections municipale et aux élections européenne pour tout citoyen de l’Union résidant dans un État membre dont il n’a pas la nationalité». La citoyenneté européenne implique également le droit de pétition devant le Parlement et le droit de s’adresser à un médiateur indépendant. Elle donne également le droit à la protection diplomatique et consulaire de tout pays membre de l’Union sur le territoire des états tiers. De plus, elle donne aux européens le droit de libre circulation et de séjour sur le territoire des pays de l’Union si elle le souhaite.[8]



    [1] Tallberg, Jonas: EU:s politiska system, Studentlitteratur (2010), s.27

    [2] Ibid, s.28

    [3] Ibid, s.28

    [4] Rutger Lindahl: Europeiska Unionen, Nationalencyklopedin, http://www.ne.se/lang/europeiska-unionen, 2012-10-20

    [5]Tallberg 2010, s.28

    [6]Echkenazi, José: Guide de l’Union européenne, Nathan (2007), s. 34

    [7] Tallberg 2010, s.55

    [8] Echkenazi 2007, s.34

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    Comments (3)

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    Je trouve ta présentation bonne et détaillée sur ce traité.
    Je pense que le traité de Maastricht est un traité qui a clarifié et approfondi le fonctionnement des différents organes qui constituent les piliers de l'Union Européenne. En lisant le contenu du traité de Maastricht, je constate que celui-ci ait lieu comme étant l'heure d'évalutation du traité précédent. Je trouve qu'au cours de ce traité, il y avait eu certaines décisions qui ont été changées par rapport à celles du traité de Rome en 1957 et celles qui ont été inchangées. Le traité de Maastricht et en quelque sorte un prolongement ou un approfondissement de traité de Rome. edited 11:00, 5 Dec 2012
    Posted 22:07, 18 Nov 2012
    Ton texte est très informatif et bien écrit, Anna. En le lisant, on réalise dans quelle mesure le traité Maastricht a changé le fonctionnement et le travail au sein de l'union, par exemple en introduisant l'union économique et monétaire et le droit de libre circulation pour les citoyens de l'Union (moi, qui a 40 ans, je me souviens que c'était beaucoup plus compliqué avant...). Je trouve que tu expliques très bien et d'une manière très concrète ce qui est le principe de subsidiarité ainsi que la notion de la citoyenneté européen. A mon avis, beaucoup de gens oublient ou ne savent pas ce que cela implique d'être citoyen européen. Par exemple, le taux de gens qui votent pour le Parlement Européen est beaucoup moins élevé par rapport aux taux des élections nationales, en général, ce qui est regrettable. edited 20:52, 27 Nov 2012
    Posted 19:57, 27 Nov 2012
    J’aime que tu commence ton text avec une petit ”histoire” du traité de Maastricht et comment il a été signé.
    On a souvent lu dans les textes dans notre livre du cours quelques phrases consistent le mot Maastricht par-ci par-là, mais il m’a manque une explication/description profonde de ce que le traité déclare et de quoi les trois piliers importantes consistent. Merci de me donner cet explication. Je trouve ton texte informatif et interessant et en plus facile a lire.
    Posted 14:30, 4 Dec 2012
    Viewing 3 of 3 comments: view all
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